Compte-Rendu du CTI du Mardi 28 Janvier 2020
Ordre du jour :
1 – Approbation du PV du CTI du 12 septembre 2019
2 – CIF 2020
3 – Règlement intérieur du CSL Lyon
4 – Doctrine d’emploi des ESP
5 – Présentation du Service Interministériel pluridisciplinaire de médecine de prévention du Rhône.
Début de la réunion – 14h45 : FO lit une déclaration liminaire en ouverture du premier CTI de cette année 2020.
Le Directeur Interrégional indique que le calendrier prévisionnel des réunions sera envoyé avant le 15 février suite à la demande de Force Ouvrière.
M. DAUDE (FO) est désigné secrétaire de séance adjoint.
Le point concernant le règlement intérieur du CSL Lyon est retiré par l’administration faute d’expert.
M. Scotto indique que la date du 2 mai sera retardée sur la DISP pour la généralisation du badgeage en établissement.
Les points n°2 et n°5 feront l’objet d’un expert pour l’administration.
1 – Approbation du PV du CTI du 12 septembre 2019
Le PV du dernier CT est validé.
5 – Présentation du Service Interministériel pluridisciplinaire de médecine de prévention du Rhône.
Le DI précise que ce n’est qu’une indication est que le sujet sera vu en CHSCTD. M. SENEZ se présente.
Sur 12 départements, 5 n’ont pas de médecin actuellement.
Sur le Puy de Dôme, un local a été mis à disposition sur le Centre Pénitentiaire de Riom pour l’ensemble des personnels du Ministère. Cela fonctionne bien. Pour le Rhône, un centre est en cours de construction à Villeurbanne et tout est à mettre en place. La capacité de gestion est de 700 personnels sur 2500 agents recensés dans le département. Ce ne devait être qu’un appui du médecin de prévention. Une priorisation sera donc faite.
Les OS indiquent que les postes ne sont pas attractifs pour les médecins par manque de moyens et les difficultés de déplacement des agents.
2 – CIF 2020
Madame PEYRON se présente.
2,78 jours de formations par agents comptabilisés en 2019 sur les 5 demandés par le socle commun.
Les moniteurs sont très sollicités.
ELSP à former pour Corbas et Moulins cette année.
Modifications : retrait de la conduite opérationnelle au profit d’un module secours incendie plus large. Psy en fin de formation. Un monitorat ESP est prévu pour 2020.
Poursuite des formations Prévention de la violence et ouverture de l’UDV de Lyon-Corbas et et du QPR de Bourg-en-Bresse.
FO pose la question du manque de formateurs à venir sur le pôle Nord.
Le DI indique que l’UDV de Corbas sera située au QA coté gauche pour ne pas déplacer les CPROU. La DTM étude est partie. La DTM opération est en attente. Du personnel sera ajouté sur les sorties ENAP à la fin de l’été (203e – 204e).
Pour le QPR de Bourg-en-Bresse, un marché public est lancé. Livraison prévue au dernier trimestre 2020.
Pour Moulins, un apport de personnel est prévu pour la 202e promo afin de renforcer l’établissement suite à la mise en service des UVF.
4 – Doctrine d’emploi des ESP
Les 7 sites sur lesquels il y a des ELSP ont vu leurs organigrammes revus à la hausse. Ils seront communiqués.
Les OS soulignent certaines problématiques, les organigrammes sont sous-calibrés.
Un recalage récent a été fait suivant la charte des temps du PREJ 38 pour les horaires des prises de service.
Sur les 800 emplois prévus pour les PREJ à leur création, 1800 sont actuellement alloués et les IDF (impossibilité de faire) perdurent mais aléatoirement sur les territoires.
FO demande la programmation des futures ouvertures des ELSP.
Le Calendrier des futures bases n’est pas disponible. Les missions de ELSP actuelles ne sont pas complètement effectives (sécurisation des domaines, extraction hôpital, etc.). Moulins et Corbas pour les prochaines.
10 agents supplémentaires prochainement sur le PREJ SQF et la mise en place des réservistes de la Gendarmerie pour les extractions judiciaires programmées bien en avance.
Grenoble et Valence fonctionnent en escortes extérieures armées. Les autres vont suivre prochainement.
La nuit, des escortes mixtes sont prévues (personnels ESP d’astreinte armés et agents de nuit non armés). Situation de transition…
– Questions diverses
FO posera les questions demandées lors de la prochaine audience bilatérale.
Aucune information sur la rupture conventionnelle n’est disponible actuellement de la part de la DISP.
Fin de la réunion : 17h00
LES ÉLUS CTI FO
Lyon, le 28 janvier 2020
L’UISP FO Rhône-Alpes-Auvergne